Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN TRAPET
DOMAINE TRAPET PERE ET FILS, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1603795
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2020

Présentation de la marque JEAN TRAPET

Déposée le 18 juillet 1990 par DOMAINE TRAPET PERE ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN TRAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE TRAPET PERE ET FILSTODO domicilié(e) 53 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 090 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque JEAN TRAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN TRAPET est expirée depuis le 18 juillet 2020.

DOMAINE TRAPET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-LOUIS TRAPET


DOMAINE TRAPET PERE ET FILS, Société en nom collectif - 53 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France - SIREN 353090434


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167859 - Publication au BOPI 2000-03-13

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2447605 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-28

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)